Conseil communal le 12 décembre 2013

Conseil communal le 12 décembre 2013 à 18h

1. IPFH - Désignation M. A. Godin au Comité d'Administration
2. Dépense urgente et imprévue - Salle Omnisports E. Severijns
3. Règlement communal pour l’octroi des subsides
4. Octroi d’une subvention communale en numéraire à divers bénéficiaires - Exercice 2014
5. Comptabilité communale - Budget - Exercice 2014 (services ordinaire/extraordinaire)
6. Réalisation d'une étude d'incidence dans le cadre de la mise en oeuvre de la ZACC dite "Coron de l'Amour" - Approbation des conditions et du mode de passation
7. Acquisition d’aspirateurs pour le service entretien - Approbation des conditions et du mode de passation
8. Acquisition de vaisselle pour la salle des fêtes de l'école communale de Givry - Approbation des conditions et du mode de passation
9. Acquisition, location et entretien de vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Approbation des conditions et du mode de passation
10. Acquisition de panneaux de signalisation routière - Approbation des conditions et du mode de passation
11. Acquisition de panneaux signalétiques pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation
12. Aménagements de voiries "sécurité routière" - Approbation des conditions et du mode de passation
13. Fête romaine – Valorisation de la Viae romanae de Bavay à Tongres - Convention
14. Eglise Sainte-Vierge d’Asquillies, rue du Monument, n°10 (10ème Division – ex Asquillies), cadastrée section A, n° 336 – Offre d’achat et Compromis de vente.
15. Modification du règlement général sur la police de la circulation routière – Sécurité publique – Divers aménagements – 2ème phase
16. Désignation d’un représentant communal auprès de l’Intercommunale IDEA en remplacement de Monsieur MOUTON Jean-Pierre.
17. Assemblée générale ordinaire d’IGRETEC du lundi 16 décembre 2013 – Ordre du jour
18. Assemblée générale ordinaire d’IPFH du lundi 16 décembre 2013 – Ordre du jour
19. Assemblée générale du CHU Mons-Borinage du mardi 17 décembre 2013 – Ordre du jour
20. Assemblée générale ordinaire d’IMIO du mardi 17 décembre 2013 – Ordre du jour
21. Assemblée générale de l’IDEA du mercredi 18 décembre 2013 – Ordre du jour
22. Assemblée générale de l’HYGEA du jeudi 19 décembre 2013 – Ordre du jour
23. Assemblée générale du PNHP du lundi 30 décembre 2013 - Ordre du jour
24. Allocation de garde octroyée aux membres du personnel communal ouvrier
25. Police - Plan zonal de sécurité 2014-2017

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