QUEVY - Conseil communal le 25 septembre 2013

CONSEIL COMMUNAL DU 25 septembre 2013 À 19 HEURES - ORDRE DU JOUR

1. Notification de l’Arrêté d’approbation de la modification budgétaire n° 1/2013 – Services ordinaire et extraordinaire.

2. Comptabilité communale - Modification budgétaire n° 02/2013

3. Taxes communales - Approbation du taux de couverture du coût vérité réel pour l'année 2012

4. Conseil et assistance pour la mise en oeuvre d'un marché de service relatif au renouvellement du portefeuille d'assurance de la Commune et du CPAS - Approbation des conditions et du mode de passation

5. Acquisition de columbariums - Approbation des conditions et du mode de passation

6. Acquisition de mobilier scolaire - Approbation des conditions et du mode de passation

7. Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine - Convention de partenariat

8. Règlement général sur la Police de la circulation routière - Changement limitation de vitesse – Cité Le Coquelet

9. Règlement général sur la Police de la circulation routière - Route de Bavay - Modification de la limitation de vitesse

10. Règlement général sur la Police de la circulation routière - Route de Bavay - Modification de l'agglomération

11. Fabrique d’Eglise de Havay - Compte 2012

12. Fabrique d’Eglise de Givry - Compte 2012

13. Fabrique d’Eglise de Quévy-le-Petit - Compte 2012

14. Fabrique d’église d’Aulnois - Compte 2012

15. Fabrique d’église de Genly - Compte 2012

16. Fabrique d’église de Givry - Budget 2014

17. Fabrique d’église de Quévy-le-Petit - Budget 2014

18. Désignation des représentants communaux - Conseil communal – Modification

19. Déclaration de la politique du logement – Approbation

Huis clos