Conseil communal le 12 novembre 2010

Conseil communal le 12 novembre 2010 à 18 h 30 à l'Administration communale de Givry

Ordre du jour :

1.      Conseil communal – Commission n° 1 – Désignation en remplacement de Monsieur X. Sneessens, démissionnaire.

2.      Comptabilité communale

1.      Compte de l’exercice 2009 – Arrêt d’approbation – Notification.

2.      Zone de Police Mons/Quévy – Dotation communale 2010 – Arrêt d’approbation – Notification.

3.      Budget extraordinaire 2010 – Reconduction du marché de financement.

4.      Taxes communales – Exercices 2011/2012 – Renouvellement.

5.      Receveur communal – Situation de caisse au 30 septembre 2010.

6.      « Télévision Locale Mons Borinage » - Cotisation 2009/2010 – Approbation.

7.      Subventions communales – Exercice 2010 – Approbation.

8.      Modification budgétaire n° 1/2010 (ordinaire/extraordinaire) – Approbation.

9.      Biens communaux – Aliénation de parcelles communales non viabilisables en zone agricole.

3.      Asquillies – Eglise de la Sainte-Vierge – Désaffectation.

4.      Bougnies – Acquisition de la propriété rue L. Piérard, n° 63 – Projet d’acte.

5.      Blaregnies – rue des Trieux – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Limitation de la vitesse – Arrêté ministériel.

6.      « Contrat de rivière du Sous-Bassin Hydrographique de la Haine » - Programme d’actions 2011/2013.

7.      Blaregnies – rue de l’Aube – Projet de lotissement P. Chleider – Modification du tracé de la voirie.

8.      Droit de tirage 2010-2012 – Formulaire d’introduction d’un projet – Approbation.

9.      Travaux d’entretien extraordinaire 2008 – rue du Centre Culturel – Avenant modifié – Approbation.

10.  Réfection de voiries agricoles – Approbation du CSC – Mode de passation du marché

11.  Subside exceptionnel auprès du Cabinet Furlan – Réparation voirie – Candidature.

12.  « Parc Naturel des Hauts-Pays » - Assemblée générale.

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