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David VOLANT

Conseil communal le 20 avril 2010

16 Avril 2010 Publié dans #Conseils communaux

Le Conseil communal se réunira le 20 avril 2010 à 19h30 à l'Administration communale de Givry. L'ordre du jour est le suivant  :

 

Ordre du jour

 

1. Conseil communal - Déclarations d’apparentement - Suite installation des 3 suppléantes de la liste n° 11 « Q.R. ».

 

2. « Q.R » - Modification représentants communaux suite démission de M. X. Sneessens.  

 

3. F .E. Havay (Budget ex. 2009).

 

4. Bougnies - rue Louis Piérard n° 63 - Acquisition - Décision de principe.

 

5. Bougnies - rue Louis Piérard n° 63 - Compromis d’achat.

 

6. Bougnies - rue Louis Piérard - Financement - Art. L 1311 - 5 du CDlD - Art. 16 du RGCC.

 

7. Aulnois - Place communale - Réglementation de la circulation et le stationnement.

 

8. Blaregnies - Projet de lotissement r. J. Severijns - Modification du tracé de la voirie.

 

9. Quévy-le-Grand - Projet de lotissement r. de l’Industrie - Modification du tracé de la voirie.

 

10. Fourniture de matériaux de voirie - Lots 2, 3, 4 - Modification du cahier spécial des charges.

Huis clos

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