Conseil communal le 08 septembre 2011

La prochaine séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 08 septembre 2011 à 18h30 à la Maison communale

Ordre du jour

1.Comptabilité communale :

/1. Notification de la prorogation du délai d’approbation du compte 2010

/2. Notification de la prorogation du délai d’approbation de la modification budgétaire 1/2011

/3. Notification de l’Arrêté d’approbation de la modification budgétaire n° 1/2010

2.Comptabilité communale - Situation de caisse du 1^er trimestre 2011

3.Comptabilité communale - Parc éolien - Convention entre l’A.C. Quévy et Electrabel

4.Comptabilité communale - Parc éolien Convention entre l’A.C. Quévy et les sociétés KVNRG & VANHEEDE WINDPOWER

5.Comptabilité communale - Modification budgétaire n° 2/2011 (exercice ordinaire et extraordinaire)

6.MP - Acquisition d’une roulotte sanitaire - Cahier spécial des Charges – Mode de passation de marché

7.MP - Entretien extraordinaire 2011 - Extension de la mission d’Hainaut Ingénierie Technique (HIT), auteur de projet dans le cadre du Droit de tirage 2010 – 2012

8.MP - Entretien extraordinaire 2012 – Auteur de projet – Cahier spécial des Charges - Mode de passation de marché

9.MP - Aménagements de voiries "sécurité routière" - Cahier spécial des Charges - Mode de passation de marché

10.MP - Acquisition de jeux et de mobilier urbain – Cahier spécial des Charges - Mode de passation de marché

11.MP - Acquisition de matériel de transport de type lourd : Lot 1 : Acquisition d’un châssis semi-remorque et Lot 2 : Acquisition de deux containers – Cahier spécial des Charges - Mode de passation de marché

12.MP - Acquisition d’un canon à chaleur – Cahier spécial des Charges - Mode de passation de marché

13.MP - Transformation de bâtiments communaux en école – Etude de stabilité et de techniques spéciales - Cahier spécial des Charges - Mode de passation de marché

14.MP – Transformation d’un bâtiment communal en école (1^ère phase) – Cahier spécial des Charges - Mode de passation de marché

15.MP – Amélioration de la rue de l’Avenir (2ème phase) - Cahier spécial des Charges - Mode de passation de marché

16.MP – Acquisition de remorques - Cahier spécial des Charges - Mode de passation de marché

17.Acquisition de deux véhicules type 4X4 - Cahier spécial des Charges - Mode de passation de marché

18.Acquisition d’une remorque-plateau d’occasion - Cahier spécial des Charges - Mode de passation de marché

19.Création d'un réseau de lecture publique – Convention Frameries/Quévy

20.Fabriques d’Eglise :

/1. Budget 2011 Fabrique d’Eglise d’Asquillies

/2. Budget 2011 Fabrique d’Eglise d’Aulnois

/3. Budget 2011 Fabrique d’Eglise de Bougnies

/4. Budget 2011 Fabrique d’Eglise de Genly

/5. Budget 2011 Fabrique d’Eglise de Givry

/6. Budget 2011 Fabrique d’Eglise d’Havay

/7. Budget 2011 Fabrique d’Eglise de Quévy-le-Petit

/8. Modification budgétaire 1/2011 Fabrique d’Eglise de Bougnies

21.IDEA – Assemblée Générale – Ordre du jour assemblée générale du 29.09.2011

22.IDEPP –Assemblée Générale du 29 septembre 2011

23.Grade légal –Statut administratif - Conditions d’accès à la fonction de Secrétaire communal.

24.Solidarité « Somalie » - Don

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